Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

Éditeur, hébergement et propriété intellectuelle de Doctoriia.

1. Éditeur

Le site et les applications Doctoriia sont édités par [À compléter : raison sociale de l'éditeur], [À compléter : forme juridique et capital social], immatriculée sous le numéro [À compléter : RCS et numéro SIREN], dont le siège social est situé [À compléter : adresse du siège social].

N° de TVA intracommunautaire : [À compléter : n° de TVA intracommunautaire].

Contact : formulaire « Nous contacter », accessible depuis l'application et le site.

2. Directeur de la publication

[À compléter : nom du directeur de la publication].

3. Hébergement

Le service (site, API, base de données et fichiers) est hébergé par [À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur].

Les données de santé sont hébergées par [À compléter : hébergeur certifié HDS et numéro de certificat], conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique.

Les prestataires techniques qui traitent des données pour le compte de Doctoriia sont listés dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments de Doctoriia (marque, logo, textes, interface, base de données) sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable de l'éditeur est interdite.

Les contenus publiés par les praticiens (cours, publications) restent la propriété de leurs auteurs.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise aussi comment exercer vos droits.